|
Code de la propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de la Fédération Nationale des Fleuristes de France
FNFF - 17 rue Janssen 75019 Paris – Tél. 01 40 40 25 00.
Administrateur du site : Georges BOBENRIETH, secrétaire général de la FNFF.
Le site www.fnff.fr est soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
La structure générale, ainsi que les textes, logo, images animées ou non, composant ce site sont la propriété de la FNFF. Des reproductions, même partielles sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, autres que celles prévues à l'article L122-5, ne peuvent être faites de ce site sans autorisation expresse préalable de la FNFF, ce qui constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet, en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et notamment vers ses membres et partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés.
La FNFF s'engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des organismes ou sociétés à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la FNFF.
La FNFF doit être informée préalablement à la mise en place d'un lien hypertexte en direction du site http://www.fnff.fr/ et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
Contenu du site :
Aucun texte ne peut être présenté comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.
Les photographies et illustrations peuvent être soumises à acquittement de droits. Les photos du site Internet qui peuvent être mises à disposition des internautes sont soumises à une autorisation préalable de la FNFF et à la mention de sa légende complète : nom - légende - copyright FNFF©. Contact : http://www.fnff.fr/
Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la FNFF. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation préalable de la FNFF.
Protection des internautes :
Conformément à la loi " Informatique et Liberté "n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
Vous disposez d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données informatiques.
Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous contacter : http://www.fnff.fr/infos-pratiques.html
Conception, réalisation et hébergement : FNFF
|